Mentions Légales

Mentions Légales

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Anthony Leydet et appartenant à Cyber Allan Multimedia Richard Allan-Lemieuvre, met à disposition du public les informations concernant notre association.

Le site internet www.requinsenperil.com est édité par : L'association Requins en Péril enregistrée le 28 septembre 2012 en préfecture de l'Eure sous le numéro W272001411 déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
le siège social est situé :  Le sentenier 27230 St Mards de Fresne
Téléphone :
Email : requinsenperil@gmail.com   ou infos@requinsenperil.com

Président : Richard Allan-Lemieuvre demeurant à « Le Sentenier », 27230 Saint Mards de Fresne.
Vice-président : Patrick Masse demeurant à 58/91, chemin Arancetakoborda 64200 Arcangues
Trésorière : Lemieuvre Lydie demeurant à "Le Sentenier", 27230 Saint Mards de Fresne.
Secrétaire : Lemieuvre Alexa demeurant à "Le Sentenier", 27230 Saint Mards de Fresne.

Le directeur de la publication du site web www.requinsenperil.com est Richard Allan-Lemieuvre
Le webmaster, Sylvain Huré, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : webmaster@requinsenperil.com

Le site www.requinsenperil.com est hébergé par Nuxit, 400 avenue Roumanille BP 60177 06903 Sophia Antipolis Cedex, www.nuxit.com.

Conditions générales d’utilisation du site et limites contractuelles

En utilisant notre site web www.requinsenperil.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales.
En accord avec sa politique de communication, le site www.requinsenperil.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services, projets et manifestations proposés par l'association requins en péril , qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l'association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.requinsenperil.com

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à webmaster@requinsenperil.com

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.requinsenperil.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site www.requinsenperil.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation ainsi que toute autre type de conséquence liée à l'exploitation du site www.requinsenperil.com, qu'elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

Copyright du contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.requinsenperil.com appartient exclusivement à l'association Requins en Péril . Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

Le site www.requinsenperil.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.

Informatique et libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web www.requinsenperil.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, sous le numéro en cours

Toute informations recueillie sur le site web www.requinsenperil.com se font dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande ou la demande d'inscription à la Newsletter. Par ailleurs, le désabonnement de la Newsletter se fait grâce au lien situé en pied de page.
L'association requins en péril s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).

En naviguant sur le site www.requinsenperil.com l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse webmaster@requinsenperil.comou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Requins en Péril, le sentenier St Mards de Fresne.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Le site web www.requinsenperil.com est soumis au droit français, est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.





Page lue 1345 fois

Imprimer l'article Imprimer l'article


Nos coordonnées

Requins en Péril
Association loi de 1901
Le sentenier 27230 Saint Mards de Fresne

icones_03235.png requinsenperil @ gmail.com  ou utiliser notre formulaire  ICI

Webmaster : Sylvain Huré

Mise à jour du site le 

requin en péril

 

Mentions légales

^ Haut ^